Le Dictionnaire des Antiquités Grecques et Romaines de Daremberg et Saglio

RESTITUTIO IN INTEGRUM. I. DROIT CIVIL. Ce mot' désigne en droit romain l'acte du préteur qui, par des considérations d'équité, contre la rigueur du droit civil, déclare tenir pour non avenu un acte juridique et replace une partie lésée dans sa situation primitive2. C'est un remède extraordinaire (uuxilium extraordinarium), accordé par le magistrat en dehors de sa juridiction, en vertu de son imperium, pour venir au secours d'un citoyen qui n'a aucun moyen de droit commun pour se protéger contre le résultat inique d'un fait ou d'une omission excusable 3. Le magistrat jouit d'une très large liberté d'appréciation; elle n'a été limitée que dans une certaine mesure par l'usage, l'édit du préteur et plus tard par les lois, sénatus-consultes et constitutions, qui ont déterminé la plupart des causes légitimes de restitution. Le droit de restitution n'appartient qu'aux magistrats supérieurs et, sous l'Empire, aux préfets du prétoire de Rome; l'empereur le possède contre ses sentences et celles de ses procurateurs et des juges qu'il a donnés; il n'est pas accordé aux magistrats municipaux, aux défenseurs des cités, aux juges pédanés ; il peut être exercé soit par le magistrat lui-même, soit par son successeur, soit, sous l'Empire, par un magistrat supérieur`. On ignore à quelle date remonte la restitution. II n'est pas probable qu'elle ait existé sous le régime des actions de la loi 3, ni même au début de la procédure formulaire. La restitutio in integrum s'entend au sens propre du cas spécial où le préteur statue lui-même, par cognitio, en rescindant une obligation ou une aliénation, ou en refusant une exception, ou en ordonnant la restitution d'une possession, de manière à terminer l'affaire luimême, in jure, sans renvoi devant un juges. Mais, sans doute de bonne heure, ce mot a été appliqué au cas où le préteur, délivrant une action fictice (actio ficticia, rescissoria), en supposant rescindée une aliénation ou une extinction d'obligation, laisse au juge le soin de statuer sur le fond de l'affaire, judicio rescissorio7. Enfin, on a considéré comme une application de la restitutio in integrum le cas où le préteur accorde une action arbitraire in factum, de dolo, quod metus causa, etc., en confiant au juge la mission d'affirmer l'existence de la cause de restitution, en même temps que le fond du procès, ou en accordant une exception metus ou doli ajoutée à l'action pour une cause analogue'. La matière de la restitution est régie par plusieurs principes généraux. D'abord, dans la plupart des cas RES 819 -RES elle n'est accordée que cognita causa, après examen des circonstances'. En second lieu, elle doit être demandée dans le délai d'une année utile, à partir du moment où on a pu la réclamer, par exemple à compter de la cessation de la violence, du retour de l'absent, de la majorité; pour la restitution des mineurs, Constantin porta le délai à cinq ans à Rome et dans les cent milles de Rome, à quatre ans dans l'Italie, à trois ans dans les provinces ; sous Justinien, le délai fut pour tous les cas de quatre ans continus2. Il faut ensuite de la part du demandeur une lésion d'une certaine importance, qui ne résulte ni de son délit ni de son dol ni d'une faute peu excusable, qui ait pour cause la rigueur du droit civil, et la restitution ne doit jamais aller contre la liberté une fois acquise ou reconnue par jugement'. En quatrième lieu, elle n'est concédée qu'en l'absence d'autres voies de recours'; sauf cependant dans les cas de dol et de contrainte, où elle coexiste avec les actions prétoriennes. Enfin il faut une cause équitable de restitution Six principales causes de restitution, dont nous ne pouvons retrouver l'ordre chronologique, ont été établies successivement, la première applicable seulement aux mineurs. 1° Ob aetatem. La restitution peut être accordée par le préteur, selon son appréciation, aux mineurs de vingtcinq ans contre leurs propres actes et contre ceux de leurs tuteurs ou curateurs, qui, sans tomber sous le coup de la loi Plaetoria, leur ont causé une lésion, qu'il s'agisse d'un appauvrissement ou d'un gain manqué, que le mineur ait, par exemple, répudié une hérédité avantageuse, négligé de faire valoir un moyen en justice, laissé s'accomplir contre lui une usucapion, périr un droit d'usufruit 6. La libre appréciation du préteur s'étend soit aux conditions et à la forme, soit à l'étendue même de la restitution'. Le mineur qui a traité par contrainte, peut opter entre la restitution et l'action quod metus 6. Cette protection accordée aux mineurs les mettait souvent, d'autre part, dans l'incapacité de contracter ; de là vint la concession par rescrit, aux femmes à dix-huit ans, aux hommes à vingt ans, de la venia aetatis qui a pour effets de rendre la demande en restitution non recevable pour les actes futurs du mineur, de faire courir le délai pour les actes antérieurs, sans cependant amener la déchéance avant vingt-cinq ans, et de faire cesser la curatelle' 2° Ob absentiam 10. La restitution pour absence s'applique à tous ceux qu'un obstacle légitime a empêchés d'agir en temps utile; l'obstacle peut être, par exemple, une juste crainte, un service public ou municipal quelconque, un emprisonnement, une servitude de fait et non de droit, une captivité du demandeur", ou une situation particulière qui empêche de poursuivre l'adversaire, VIII. telle que son absence, sa qualité de magistrat, son état d'infans, de fou, son défaut au procès, ou si c'est une ville. L'obstacle peut encore provenir du fait d'un magistrat absent, empêché, ou qui a fait traîner le procès par négligence ou à dessein 12. Le préteur a pleine liberté d'appréciation pour les autres cas 13 3° Ob vim ou metum't. On a ici le choix, mais nous ne savons dans quelle mesure entre la restitution et l'action quod metus causa ou l'exceptio metus; la restitution parait être postérieure à l'action, mais a dû cependant la renforcer de très bonne heuref6. Tandis que l'action donne le quadruple de la valeur, la restitution a des effets plus larges et elle est préférable au cas d'insolvabilité du tiers acquéreur 16. 4° Ob dolum . En règle générale, le préteur doit donner contre la lésion déterminée par une manoeuvre frauduleuse (dolus malus) l'action personnelle de dol ou l'exceptio dolit6 ; mais la restitution est quelquefois préférable, par exemple en cas d'aliénation, quand l'adversaire est insolvable ". On peut faire rentrer dans le dol l'alienatio, judicii mutandi causa, le cas où une chose a été aliénée pour changer la situation d'une partie au procès en lui opposant un adversaire plus puissant20. La restitution consiste ici soit dans un refus d'action à l'acquéreur, soit dans une action utile contre l'aliénateur ou dans une action in factum contre ses héritiers, soit dans une action in factum ordinaire en indemnité fixée par le juge 2i. Le sénatus-consulte Juventien donne l'action directe contre celui qui avait cessé de posséder 22. Nous connaissons un autre cas obscur23 où, contre une aliénation frauduleuse des biens de leur débiteur, les créanciers obtiennent la rescision de la tradition et obtiennent une action réelle simulant le maintien des biens dans le patrimoine du débiteur; nous ne savons si c'est une restitution spéciale ou une action accordée pour exécuter une restitution pour dol ou l'action Paulienne. 5° Ob errorem 2'. L'erreur (error justus) est une cause de restitution dans les cas où elle n'annule pas l'acte juridique, surtout dans la procédure, par exemple pour la conclusion d'actes avec un pupille assisté d'un faux tuteur23, pour la plus petitio ou l'omission d'une exception peremptoire dans une formule 26: 6° Ob capitis deminutionem. Cette restitution est accordée probablement sans examen des faits, et à une époque quelconque, aux créanciers de celui qui a subi une capitis deminutio minima, par exemple une adrogation ; le changement d'état est considéré comme rescindé et les créanciers obtiennent l'action utile contre l'adrogé. Pour les dettes nées des délits, il reste tenu d'après le droit civil27. Sous Justinien, les créanciers paraissent n'avoir plus besoin de demander la restitution". 107 RES 850 RET On peut comparer avec Rudorff à cette dernière cause de restitution les cas d'action restitutoire à la suite du sénatus-consulte Velléien 2, le rétablissement d'actions personnelles éteintes par confusion la restitution en certains cas d'actions nulles Du reste, une clause générale de l'édit du préteur autorise la restitution dans toutes les hypothèses non prévues où l'équité paraît l'exiger 5. Le droit de restitution se transmet aux héritiers et aux autres successeurs universels de la partie lésée; il peut être même cédé avec le droit à rétablir 6. Elle s'étend activement ou passivement, suivant les cas, aux codébiteurs solidaires ou aux cautions; pour les garants du mineur, le préteur apprécie les circonstances et la volonté des parties lors du cautionnement La restitution peut être demandée contre la sentence comme contre tout acte de la procédure'. Elle comporte généralement un débat contradictoire et n'est opposable qu'à ceux qui ont été parties au procès 9 ; contre une adition d'hérédité, il faut mettre les créanciers en cause t0. La restitution est un vrai jugement qui, sous l'Empire, comporte l'appel''. Elle remet en général le patrimoine du gagnant dans l'état antérieur au jugement ou à l'acte rescindé et lui restitue son droit avec les avantages annexes, intérêts, fruits, mais aussi avec les charges correspondantes, restitution du prix en cas de vente, de la chose en cas d'achat'2. On a vu qu'en général, sauf pour la minorité, ce n'est pas le magistrat qui met à exécution les conséquences de la restitution; c'est à la partie à demander les exceptions et les actions rescisoires ou restitutoires nécessaires, soumises ensuite au lI. DROIT CRIMINEL. Les sentences prononcées par les jurys criminels et les comices ont toujours été théoriquement irrévocables1'; sous l'Empire, ce principe a été étendu aux sentences rendues par les magistrats, dans les cas où ils ont remplacé les jurys, quoiqu'ils puissent toujours, eux ou leurs successeurs, retirer avant l'exécution une sentence rendue dans le cas de simple cognitio''. Mais en laissant de côté l'appel introduit sous l'Empire [APPELLATIO], on trouve cependant une restitutio in integrum qui peut résulter soit d'un nouveau procès, soit d'une disposition légale. Le procès criminel peut, en effet, être repris quand il y a eu prévarication de la part de l'accusateur f6 [PRAEVARICATIO], intimidation et contrainte du tribunal", et probablement, sous l'Empire, dans le cas d'une faute du juge". La disposition légale constitue l'amnistie. Le droit de la République ne reconnaît pas régulièrement l'amnistie 19, sauf dans le cas où un citoyen exclu du Sénat pour corruption électorale obtient la restitution et sa rentrée dans ce corps en faisant condamner un sénateur pour le même délit20. On ne connaît que deux exemples d'amnistie politique 2' avant les restitutions en masse accordées irrégulièrement depuis 88 pendant les guerres civiles 22. Sous l'Empire, le droit d'accorder l'amnistie appartient régulièrement à l'Empereur ou au Sénat [ABOLITIO, cassis; âp.tt ônr,arçov, aayrvr, jaculum, verriculum). Filet. On distingue deux catégories, d'après l'emploi qu'on en faisait : les filets de chasse et les filets de pêche. 1. Les filets de chasse sont fort anciens [vENATto]. Les Égyptiens s'en servaient pour attraper les oiseaux dans les épais fourrés de leurs marais'. Les Assyriens connaissaient le système des panneaux tendus pour prendre le gros gibier, cerfs et daims'. lin des plus célèbres monuments de l'art préhellénique, le vase de Vaphio, nous montre le taureau sauvage saisi dans sa course furieuse et empêtré dans les mailles d'un grand filet tendu entre deux arbres (fig. 5928)3. Homère désigne sous le nom de ),(vov le filet de chasse et fait une claire allusion à ce mode de capture des gros animaux 4. Dans la littérature classique les textes abondent sur ce sujet'. RET 851 R ET Rappelons surtout un passage d'Aristophane' qui énumère différentes variétés de filets ((3péyoç, 7ra.(o, Ëpxoç, vepéarl, i(x-uov, Inverti) et le chapitre de Xénophon' qui décrit la structure de ces engins. La matière employée est le lin, a(vov [LINUM, p. 1263], ou le chanvre [eESTIAa1US, p. 846] plus rarement d'autres matières végétales «. Les mailles ((3p6;tot, ,3poy(ôet, maculae 6) sont plus ou moins larges'', suivant la nature du gibier que l'on veut prendre. A.l'époque romaine, on fit des filets si fins et si légers, prétend Pline, qu'un homme seul pouvait en porter de quoi enceindre un petit bois et qu'ils auraient passé par un anneau'. Xénophon distingue trois variétés : fxuç, évdbov, 13 xruov 3 : les «pxuoç sont des filets petits et fins, vvezatvot, c'est-à-dire composés de fils assemblés trois par trois, chaque fil étant lui-même composé de trois brins [HESTIAuIUS, p. 848]. et ils ont une longueur de 5 spithames (environ 1 m. 15); les ivda, plus grands et plus résistants, sont ôwSExxatva, à douze brins, et longs de 2 à 5 orgyes (3 m. 70 à 9 m. 75) ; enfin les ô(xrua ixxatôexcdatva, à seize brins, sont longs de 10 orgyes à 30 et même davantage (18 m. 50 à, 55 mètres). La largeur des mailles ne diffère pas pour les trois genres: 2 palaistes (0 m. 15). Les deux derniers genres ont 30 noeuds de maillons, ce qui donnerait une hauteur totale d'environ 4 mètres. Le filet de chasse était tendu et soutenu par des baguettes fourchues à l'extrémité supérieure (aoaa(Seç; voir la figure 5930), qui variaient aussi de dimensions suivant la force du filet : les étais des xpxucç étaient hauts de 10 palaistes (environ 0 m.75) et, suivant les inégalités du terrain, on en plaçait de plus petits; ceux des Evdôtl étaient le double; ceux des ô(xTUz avaient 5 spithames (environ 1 m. 15) 9. Dans les maillons supérieurs et inférieurs étaient passées de grosses cordes lisses qui servaient à serrer les filets et à les rouler (7ttpilpop.ot et i v(cpop.ot, epidromi) 10. Oppien distingue aussi les âpxueç des S(xTuX t Les côtés des filets tendus, de façon à former un espace qui va en se rétrécissant, comme un entonnoir, sont les a v7a ? évta, 7rTa é'yia, alae 12. Les por Leurs de filets sont appelés litxtuâ'wyot 13 ; le fabricant de gnale en Perse certaines localités où l'on s'adonnait avec une habileté particulière à la fabrication de ces engins 13. Chez les auteurs latins, bien que les termes gardent le plus souvent un sens général, on constate que cassis cor respond plutôt à âpxuç, plaga à Evdittov, rete à S(xTuov 16. Le mot /imbus paraît s'appliquer à la grosse corde du filet, 7LEp(Spopoç". Les fourches à porter les panneaux sont les vari et ancones 18. On pose et on tend les filets, relia ponere, retia tendere10. On barre la route aux bêtes et on les pousse vers les toiles en lançant sur elles les chiens et en poussant des cris 20, pendant que d'autres chasseurs surveillent les filets, en se postant derrière21. On suspendait aussi aux cordes des morceaux d'étoffes voyantes, des plumes écarlates, pour effrayer le gibier et l'affoler 22. Comme dimensions pour les filets, un traité de cynégétique indique une longueur de 40 passus (environ 60 mètres) avec une hauteur de 10 maillons". Dans les jeux de l'amphithéâtre, la clôture des parcs à bêtes était formée par des filets qui protégeaient les spectateurs 24 Le filet entre aussi dans la structure de certains appareils, comme les volières, les cages d'oiseaux, etc. 2e. RET 852 RET Les représentations de filets de chasse dans l'art grec ne sont pas très fréquentes. On les rencontre surtout au vie siècle, dans l'épisode de la chasse au lièvre qui, poursuivi par les chiens, vient se jeter dans le flét derrière lequel le chasseur est posté, prêt à l'assommer avec son lagobolon (fig. 5929) 1. Beaucoup plus nombreux sont les monuments d'époque étrusque ou romaine, sarcophages 2, mosaïques fresques (fig. 2782)°,vases d'orfévrerie5, lampes °, qui offrent des représentations détaillées de ces engins et de la capture des animaux, gros et petits. Nous reproduisons ici un côté de sarcophage, où l'on voit des serviteurs chargés du filet roulé et tenant en main les étais fourchus qui serviront à le tendre (fig. 5930) 7, une mosaïque où le lièvre poursuivi se jette dans un filet tendu circulairement (fig. 59311', un vase d'argentoùle chasseur, posté derrière le filet, guette un cerf e1 unebiche qui viennent s'y précipiter (fig. 5932)9. II. Le filet de pêche n'est pas moins ancien. Les Égyptiens s'en servaient et l'on a même trouvé, dans un tombeau de Thèbes, les restes d'une senne encore garnie de ses plombs et de ses boisf0. Sur un des plus anciens monuments de la Chaldée, le dieu Ninghirsou tient des captifs en fermés dans une sorte de nasse ou de filet comme des poissons f1. Chez les Grecs, les filets de pêche offrent d'assez nombreuses variétés. Le nom générique est encore plusieurs catégories qu'énumère Oppien 1", âµ(piôa.riarpa, L'«µmicron, est l'épervier, le filet en forme d'enton noir, muni de plombs, qu'on lance en l'étalant sur l'eau et qu'on ramène au moyen d'une corde placée à la partie supérieure de la poche 13 Le filet où. Agamemnon périt enveloppé est un âu.f(roarev sn1° En latin, on dit funda17 ou jaculumfe. La ca'"v'fi est la senne ou seine, le filet à la traîne, composé d'un très long rectangle, muni à la partie inférieure de pesons de pierre ou d'argile pour le maintenir verticalement et à la partie supérieure de rondelles de liège ou de bois (aoatpâ,vsç) pour le faire flotter; le centre s'évase en forme de vaste poche où le poisson est peu à peu poussé et rassemblé 19. C'est un appareil très ancien et déjà Homère en décrit l'emploi 20. D'autres auteurs font allusion à l'emploi des lièges et des plombs dans ces filets (ct)XoO . Au figuré, cay-r)VESety désigne une tactique de guerre qui consiste à dépeupler une ville ou une région entière, en poussant au dehors les habitants au moyen de cordons de troupes serrées comme les mailles d'un filet 22. Le pêcheur est parfois xt °3. Le mot lui-même a passé en latin, sagena24, mais d'ordinaire on emploie les termes verricu-lum, tragula, traqum 2a, exprimant l'action de balayer ou de traîner. Hesychius seul l'explique comme une nasse faite avec des joncs 2° [NASSA]. Entre l'épervier et la senne se placent des variétés sur lesquelles nous avons fort peu de lumières, comme le yptsooç27 et le xaUµ;,.a. L'ûaozri paraît être une épuisette, un petit filet rond, emmanché à un long bâton 28. Le. ydy; xµov ou yxyyip.r serait un synonyme de nxyrwg29. On a déjà vu [PISCATIO, fig. 5689, 5690] quelques repré RET 853 RET sentations des filets de pêche, en particulier de l'épervier. Nous ajouterons ici une composition inédite d'un vase du Louvre, où l'on voit figurée la pêche à la senne, le long filet jeté au large et ramené vers le bord du rivage (fig. 5933)'. Sur des fresques figurent des pêcheurs dans leur barque, halant sur les cordes du filet pour le sortir de l'eau 2. Les filets roulés en gros paquets déposés au fond du bateau se voient sur une mosaïque [mima, fig. 3881]. Dans les jeux de l'amphithéâtre un des épisodes les plus goûtés était le combat du retiarius, armé d'un trident et d'un filet de pêcheur, contre le secutor ou le murmillo, dont le casque portait comme emblème un poisson [GLADIATOR, p. 1585 sq., fig 3581]. Dans le personne] des jeux on remarque aussi un jaculator, qui pourrait être un gladiateur muni de l'épervier, jaculum [GLADIATOR, fig. 3598]. Le fabricant de filets, ôtxruo7tndxoç, ôlxruoét 3, est peutêtre représenté sur une intaille où l'on voit un homme nu, assis, avec un filet suspendu au-dessus de lui auquel il semble travailler 4. E. POTTIER.